Cette page regroupe les checklists et formulaires relatifs aux dispositifs médicaux.
| Titre du document | Action |
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Autorisation spécifique d'importation des pièces de rechange destinées a la maintenance des dispositifs médicaux enregistrés à l'AMMPS
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Checklist declaration des etablissements de fabrication, d’importation, d’exportation, de distribution et de la maintenance des dispositifs medicaux
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Checklist d'enregistrement des Dispositifs Médicaux
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Checklist Publicité d'un Dispositif Médical
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Checklist Renouvellement du Certificat d'Enregistrement d'un Dispositif Médical
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Checklist Transfert de titularité du certificat d’enregistrement DM
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Autorisation d'importation des MP, intrants ou accessoires destinés à la fabrication locale des DM
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Autorisation d'importation des Matières Premières ou Intrants ou Accessoires ou Produits Semi-Finis pour des opérations de Sous-Traitance de Fabrication des dispositifs médicaux en admission temporaire destinés à l'export
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Autorisation spécifique des DM expérimentaux
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Autorisation spécifique d'un dispositif médical non commercialisé au Maroc prescrit pour un malade
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Autorisation spécifique pour les DM sur mesure
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Autorisation spécifique pour les échantillons des DM importés destinés à l'évaluation en vue de l'enregistrement
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Autorisation spécifique pour les échantillons des DM importés destinés à l'évaluation en vue de l'enregistrement - Word
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Autorisation spécifique pour les échantillons DM destinés à l'exposition
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Autorisation spécifique pour les échantillons DM destinés à l'exposition - Société étrangère
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Autorisation spécifique pour un dispositif médical usagé, importé, en vue de sa remise à neuf et son exportation
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Checklist Complément de dossier d'un Dispositif Médical
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Checklist de mise à jour du Certificat d'Enregistrement d'un Dispositif Médical
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Checklist de rectification du Certificat d'Enregistrement des Dispositifs Médicaux
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Modèle de lettre de demande d'un dispositif médical non commercialisé au Maroc prescrit pour un malade
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Demande d’autorisation d’importation des dispositifs médicaux à titre de don
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| Titre du document | Action |
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Formulaire de demande de declaration d’un etablissement de fabrication, d’importation, d’exportation, de distribution ou de maintenance des dispositifs medicaux
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Déclaration de conformité pour les dispositifs médicaux sur mesure
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Fiche signalétique d'un dispositif médical usagé, importé, en vue de sa remise à neuf et son exportation
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Fiche signalétique d'un DM sur mesure
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Modèle de lettre de demande d'un dispositif médical non commercialisé au Maroc prescrit pour un malade
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Autorisation sur mesure
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