Circulaires

Textes réglementaires

Circulaires relatives aux médicaments et produits de santé

Cette rubrique regroupe les circulaires classées par domaine. Cliquez sur une catégorie pour accéder directement aux documents disponibles au téléchargement.

Circulaires relatives à la cosmétique

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Circulaire n°771 du 25/10/2023 relative aux produits cosmétiques et d’hygiène corporelle
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Circulaires relatives aux produits de santé

1 document
Titre du texte Action
Circulaire n°105 du 3 octobre 2025 relative au respect du circuit légal des médicaments et des produits de santé
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Circulaires relatives aux médicaments

5 documents
Titre du texte Action
Circulaire n°16 DMP/00 du 24 mai 2005 relative aux attributions des pharmaciens
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Circulaire n°105 du 3 octobre 2025 relative au respect du circuit légal des médicaments et des produits de santé
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Circulaire concernant le KLONOPIN 2mg
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Circulaire DMP n°022202 relative à l’absence des pharmaciens de leurs officines
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Circulaire n°140 - Rappel sur les modalités réglementaires relatives aux stocks de sécurité
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Circulaires relatives à la pharmacovigilance

2 documents
Titre du texte Action
Circulaire - Organisation du Système National de Pharmacovigilance
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Circulaire n°3 DMP du 28/01/1997 relative à la commission nationale consultative de pharmaco-toxico-réacto-matériovigilance
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Circulaires relatives à la toxicovigilance

1 document
Titre du texte Action
Circulaire Toxicovigilance 04-2019
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Circulaires relatives aux compléments alimentaires

1 document
Titre du texte Action
Circulaire n° 834 du 14/11/2023 relative aux compléments alimentaires
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